Participants : Corinne Le Quéré (présidente), Pascal Canfin, Michel Colombier, Marion Guillou, Céline Guivarch, Alain Grandjean, Jean-Marc Jancovici, Pierre Larrouturou, Benoît Leguet, Katheline Schubert.
L'ordre du jour était le suivant :
09h00 – Mise à jour
10h00 – Mise en place des travaux pour les rapports 2019 (1re partie)
11h15 – Les sources de données du Citepa
13h30 – Le mode de fonctionnement et les travaux du Committee on Climate Change (CCC)
14h30 – Mise en place des travaux pour les rapports 2019 (2e partie)
16h30 – Session d’information sur le Green budgeting
17h30 – Récapitulatif et prochaines étapes
Mise à jour et objectifs pour la journée
La Présidente a résumé les objectifs de la journée quant aux travaux de préparation pour l’élaboration des rapports 2019. Les membres ont discuté de la mise en place du secrétariat du HCC. Aucun nouveau conflit d’intérêts potentiel n’a été déclaré.
Mise en place des travaux pour les rapports 2019 (1re partie)
Les membres ont travaillé sur la table des matières du premier rapport annuel du HCC et récapitulé les travaux à engager. Les membres ont discuté des études publiées sur la fiscalité environnementale et les autres politiques et les investissements climat.
Les sources de données du Citepa
Les membres ont entendu une présentation du Centre interprofessionnel technique d’études de la pollution atmosphérique (Citepa). Ils ont discuté des informations recueillies pour les inventaires d’émissions, du rôle du Citepa dans la production des indicateurs de la SNBC, de l’accès aux informations produites par le Citepa et des besoins du HCC en matière de données et informations nouvelles.
Le mode de fonctionnement et les travaux du Committee on Climate Change (CCC)
Les membres ont entendu une présentation du Directeur exécutif du Committee on Climate Change du Royaume-Uni sur le rôle du CCC, son évolution dans l’évaluation et le suivi de la stratégie bas-carbone britannique et le fonctionnement de ses membres et de son secrétariat.
Mise en place des travaux pour les rapports 2019 (2e partie)
Les membres ont discuté des éléments pouvant être intégrés dans le premier rapport du HCC sur la Stratégie nationale bas-carbone. Les membres ont discuté du projet de loi mobilités et du traitement du secteur transport dans le rapport annuel du HCC.
Session d’information sur le Green budgeting
Les membres ont entendu une présentation d’experts de l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) sur la « Paris Collaborative on Green Budgeting » et discuté du traitement de ce sujet dans le rapport annuel du HCC.
Récapitulatif et prochaines étapes
Les membres ont établi un programme de travail pour l’élaboration du rapport annuel et du rapport sur la SNBC et pour les objectifs à atteindre avant la prochaine réunion du HCC qui se tiendra le 22 mars 2019.
