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Comité d'évaluation des ordonnances Travail
Type d'image:LibreMercredi 08 Février 2023ActualitésClôture des travaux du comité d’évaluation des ordonnances Travail
Le comité d’évaluation des ordonnances du 22 septembre 2017 portant sur le renforcement du dialogue social s’est réuni pour clore ses travaux, le 6 janvier 2023, en …
Type d'image:LibreJeudi 13 Janvier 2022ActualitésAppels à projets de rechercheAppel à projets de recherche - Travaux quantitatifs relatifs à l’impact sur les entreprises et l’emploi des dispositions reformant le dialogue social et les relations de travail
France Stratégie assure le pilotage des travaux du comité chargé d’évaluer les effets économiques et sociaux des ordonnances du 22 septembre 2017.
Type d'image:LibreJeudi 16 Décembre 2021RapportÉvaluation des ordonnances du 22 septembre 2017 relatives au dialogue social et aux relations de travail - Rapport 2021 du comité d’évaluation
Le comité d’évaluation des ordonnances travail publie aujourd’hui son rapport d’évaluation 2021.
Type d'image:Image contenu principale (Dimensions 635px * 300px)Mardi 28 Juillet 2020RapportÉvaluation des ordonnances du 22 septembre 2017 relatives au dialogue social et aux relations de travail - Rapport intermédiaire
Le rapport intermédiaire du Comité d’évaluation des ordonnances Travail du 22 septembre 2017, présidé par Sandrine Cazes, Marcel Grignard et Jean-François Pilliard, …
Type d'image:Image contenu principale (Dimensions 635px * 300px)Lundi 30 Septembre 2019ActualitésAppropriation et mise en oeuvre des ordonnances du 22 septembre 2017 réformant le droit du travail
Cette étude a été réalisée par les cabinets ORSEU et Amnyos, dans le cadre d’un marché lancé par la Dares en 2018, à la demande du comité d’évaluation des …
Type d'image:Image contenu principale (Dimensions 635px * 300px)Mercredi 11 Septembre 2019ActualitésAppels à projets de rechercheAppel à projets de recherche - Évaluer les effets des ordonnances du 22 septembre 2017 relatives à l’organisation du dialogue social
Le comité d’évaluation des ordonnances Travail du 22 septembre 2017, piloté par France Stratégie et coprésidé par Marcel Grignard et Jean-François Pilliard, a lancé …
Type d'image:Image contenu principale (Dimensions 635px * 300px)Mardi 18 Décembre 2018RapportÉvaluation des ordonnances relatives au dialogue social et aux relations de travail - Note d'étape
Cette note d’étape vise à rendre compte des travaux du comité depuis son installation le 16 novembre 2017.
